Abattoirs : des contrôles renforcés
Le gouvernement vient de lancer un « plan abattoirs » en 3 volets : « accompagner pour investir », « contrôler » et « sanctionner ». Explications… Que prévoit le « plan
Le gouvernement vient de lancer un « plan abattoirs » en 3 volets : « accompagner pour investir », « contrôler » et « sanctionner ». Explications… Que prévoit le « plan
Une série de mesures viennent d’être mises en place pour favoriser l’engagement des bénévoles au sein des associations, ainsi que pour les aider à améliorer
En raison du développement de la numérisation de l’économie par le biais du commerce en ligne et du recours au télétravail, la cybercriminalité augmente. Des
Pour continuer leur activité de pêche dans les eaux anglo-normandes de Jersey et Guernesey à la suite du Brexit, certains navires français se sont vu
Dans le cadre de leurs missions, les huissiers de justice peuvent être amenés à détenir des sommes pour le compte des tiers, dont le dépôt
Bpifrance propose divers dispositifs de soutien, dont certains sont dédiés aux entreprises dont l’activité relève des secteurs du cinéma et de l’audiovisuel. Revue de détails…
Parce qu’il constate que le local qu’il loue nécessite l’accomplissement de divers travaux de sécurité, un locataire commercial décide d’en réclamer le paiement à son
2 nouvelles mesures relatives à la campagne de vaccination contre la covid-19 viennent d’être prises. En quoi consistent-elles ? Coronavirus (COVID-19) : se faire vacciner
Le Gouvernement vient d’annoncer la mise en place d’un nouveau dispositif de soutien destiné à accélérer la transition écologique des artisans, commerçants et indépendants. De
Dans le cadre de la lutte contre la covid-19, la France a mis en place une politique de tests « gratuits ». Les non-résidents se faisant
